Télétravail

Le télétravail est devenu plus courant. Le télétravail est normalement soumis au droit du travail et aux conventions collectives. En outre, des directives spécifiques au lieu de travail peuvent être élaborées.

Le télétravail fait référence à un travail basé sur le volontariat et des règles convenues qui peut être effectué en dehors du lieu de travail réel. Il est recommandé qu’un contrat soit conclu entre l’employeur et le salarié pour le télétravail.

Qui est autorisé à travailler à distance ?

Le télétravail doit toujours être convenu entre l’employeur et l’employé. Un salarié n’a pas le droit de passer au télétravail sans l’accord de l’employeur, même si le travail peut se faire entièrement à distance et que les autorités recommanderaient également le télétravail. Tous les emplois n’ont pas la possibilité de faire du télétravail. L’employeur peut donc interdire le télétravail sauf la convention contraire. De même, un employeur ne peut unilatéralement affecter un salarié au télétravail.

Le télétravail doit être décidé sur le lieu de travail conformément aux principes d’égalité de traitement. Conformément au principe d’égalité, l’employeur doit préciser qui est autorisé à travailler à distance et dans quelles conditions.

Le télétravail peut être effectué à temps partiel ou à temps plein, régulièrement ou irrégulièrement. Il est également possible que le télétravail puisse s’effectuer dans le cadre d’une journée de travail.

Quels sont les avantages du télétravail ?

Le télétravail volontaire offre à beaucoup la flexibilité dont ils ont besoin lorsque le temps passé en voyage d’affaires doit être dépensé ailleurs. Le télétravail facilite la conciliation travail, famille, vie privée et améliore souvent aussi le bien-être au travail.

Le télétravail peut également entraîner des économies de coûts pour l’employeur, par exemple en ce qui concerne les locaux commerciaux. L’employé peut également économiser sur les frais de déplacement, entre autres.

Contrat de télétravail

En raison de la pandémie de corona, de nombreux lieux de travail ont, en règle générale, été employés à distance sans accord écrit séparé, car le gouvernement a recommandé de passer au télétravail. Dans ce cas, l’employeur a pu donner aux salariés des consignes générales sur le télétravail, et aucun accord n’a été élaboré sur les modalités de télétravail pour chaque personne travaillant à distance.

Cependant, si le télétravail est pratiqué régulièrement ou fréquemment dans des circonstances normales, il est conseillé de s’en mettre d’accord par écrit. Un accord de télétravail écrit évite toute ambiguïté ultérieure quant à savoir si dans quelles conditions le salarié peut travailler à distance.

Le contrat peut être conclu dès la conclusion du contrat de travail ou plus tard au cours de la relation de travail. Un contrat de télétravail peut être valable pour une durée indéterminée ou pour une durée déterminée.

Le contrat de télétravail doit inclure les tâches de télétravail convenues, la quantité de télétravail, la manière dont l’avancement du travail sera signalé, les outils, logiciels et connexions à acquérir pour le télétravailleur, la durée du télétravail et les conditions dans lesquelles le télétravail peut être annulé.

L’employeur doit se renseigner sur la couverture d’assurance et les questions de sécurité pour le télétravail. L’employé est également couvert par l’assurance accident légale fournie par l’employeur lorsqu’il travaille à distance. S’il le souhaite, l’employeur peut souscrire une assurance complémentaire volontaire.

Télétravail et réglementations connexes
Le droit du travail et les conventions collectives s’appliquent normalement au télétravail. Les termes du contrat de travail sont également valables de manière normale, même si le lieu d’exécution du travail est en dehors du bureau. Ainsi, toutes les règles habituelles du travail s’appliquent également au télétravail.

Le télétravail a été pris en compte dans la loi sur le temps de travail renouvelée depuis début 2020. Selon la loi sur le temps de travail, le temps de travail est le temps consacré au travail, quel que soit l’endroit où le travail est effectué. Selon la loi, les heures de travail doivent également être contrôlées de manière normale en télétravail. L’employeur a l’obligation d’organiser le contrôle du temps de travail et le salarié a l’obligation de l’utiliser.

Même en télétravail, le nombre d’heures et de jours de travail doit rester le même, mais la responsabilité propre du salarié ne doit pas être oubliée. Les heures glissantes ou les heures supplémentaires peuvent également être cumulées en télétravail au même titre que dans les autres travaux. De même, les bordereaux peuvent être utilisés à partir de leur solde horaire les jours de télétravail.

L’employeur est responsable de la santé, de la sécurité et de la santé et de la sécurité au travail du télétravailleur. Les télétravailleurs sont normalement couverts par les soins de santé au travail légaux.

Les dispositions des conventions collectives concernant, par exemple, la rémunération des congés de maternité, des congés payés et des congés de maladie s’appliquent aux télétravailleurs de la même manière qu’aux autres. Les télétravailleurs sont également pris en compte dans l’examen du nombre d’employés dans les entreprises dans la loi sur la coopération.

Quels sont les coûts du télétravail ?

L’employeur est responsable de l’acquisition, de l’entretien et de l’assurance du matériel et des logiciels nécessaires au travail et des dommages causés par ceux-ci.

Par exemple, un télétravailleur n’est pas remboursé pour l’électricité consommée par un ordinateur. De plus, l’employeur ne rembourse généralement pas les frais de bureau du travail effectué à domicile. Toutefois, un télétravailleur peut avoir droit à une déduction pour travail dans sa fiscalité personnelle. La réduction augmente en fonction du nombre de jours de travail annuels effectués à distance.
Des déductions fiscales peuvent également être obtenues pour, entre autres, le coût de la connexion internet. Vous pouvez réduire complètement vos coûts si vous utilisez la connexion principalement à des fins professionnelles. S’il est utilisé en partie pour un usage professionnel et en partie pour un usage personnel, la moitié du coût peut être déduite du moment où le travail a également inclus du télétravail.  Les RH sont le service le plus impacté par le télétravail, consultez notre site web Logiciel RH pour plus d’informations.

Laisser un commentaire